Mentions Légales

Dernière mise à jour : Mars 2024

1. Informations générales

1.1 Présentation

Le site rlarttech.com est édité par RL ARTTECH, cabinet d'architecte inscrit à l'Ordre des Architectes.

1.2 Hébergement

Le site rlarttech.com est hébergé par :
[À compléter avec les informations de l'hébergeur]
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Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Propriété intellectuelle

2.1 Contenu du site

L'ensemble des contenus présents sur le site rlarttech.com (textes, images, photographies, vidéos, illustrations, plans, rendus 3D, etc.) est la propriété exclusive de RL ARTTECH ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de RL ARTTECH.

2.2 Marques et logos

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

3. Protection des données personnelles

RL ARTTECH s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

3.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est RL ARTTECH, joignable à l'adresse email : contact@rlarttech.com

3.2 Vos droits

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données personnelles
• Droit de rectification de vos données
• Droit d'effacement de vos données
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité de vos données
• Droit d'opposition au traitement
• Droit de retirer votre consentement à tout moment

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@rlarttech.com

4. Cookies

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5. Responsabilité

5.1 Exactitude des informations

RL ARTTECH s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

Toutefois, RL ARTTECH ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

5.2 Liens externes

Le site rlarttech.com peut contenir des liens vers des sites externes. RL ARTTECH n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de leur consultation.

5.3 Disponibilité du site

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6. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

7. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou au site rlarttech.com, vous pouvez nous contacter :